Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAUL B
Numéro de dépôt :
1354109
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996
Présentation de la marque PAUL B
Déposée le 9 avril 1986 par monsieur Paul BENMUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAUL B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL B est expirée depuis le 9 avril 1996.
Paul BENMUSSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42